L’évaluation / Déchets toxiques

La valeur commerciale d’un terrain est déterminée à coté des données habituelles pour l’évaluation de la valeur (valeur indicative du sol, existences de bâtiments, fermages, etc.) essentiellement par les dépôts de déchets toxiques disponibles et les dépenses nécessaires pour leur protection ou leur élimination. Les risques de déchets toxiques non examinables conduisent fréquemment après coup à des dépenses accrues pour l‘assainissement. Les risques de déchets toxiques sont ainsi en première ligne des risques financiers. Pour minimiser ou éviter les dommages patrimoniaux lors des acquisitions, ventes ou non utilisation, les relevés débitables qui recensent quantitativement et qualitativement les diminutions de valeur existante à cause des déchets toxiques et rendent possible une estimation des coûts basés dessus sont nécessaires.

Prestations de la GTPro Geotechnologie GmbH

L’équipe de la GTPro Geotechnologie GmbH dispose d’une expérience longue de plusieurs dizaines d’années dans l’évaluation de lieux de terrains industriels et commerciaux, de biens fonciers militaires et d’autres surfaces.
La reconnaissance du risque de déchets toxiques et l’évaluation de la situation des déchets toxiques se font sur la base des législations valables, de la loi de protection des sols (BbodSchG), de la disposition de protection des sols (BBodSchV), du droit de l’eau et des lois et règlements locaux.

Minimisation du risque de déchets toxiques par une évaluation experte:

Reconnaissance de la situation des déchets toxiques.
Évaluation des risques d‘utilisation.
Évaluation des risques d‘investissement.
Élimination du risque d’assainissement par des stratégies optimales d’assainissement et des règlements contractuels.
Préventions de dommages patrimoniaux.
Déduction d’un profil d’acheteur-utilisateur en accord avec la représentation administrative.
Élaboration d’accords d’assainissement avec comme objectif la décharge administrative du risque de déchets toxiques du propriétaire.

Informations supplémentaires:

Les risques d’utilisation

Les risques d’utilisation sont les risques pour les personnes qui sont revendiqués par l’administration responsable de la réalisation de mesures d’examen et d‘assainissement. Les composantes suivantes sont différenciées pour les risques d‘utilisation:

I. Risque d’utilisation sur la base du droit public: Coûts pour les mesures en rapport avec la charge de matière qui doivent être prises en raison de devoirs livrés légalement pour la protection des dangers (tant qu’elles s‘avèrent appropriées, nécessaires et proportionnées).
II. Risque d’utilisation sur la base du droit privé: Coûts pour la satisfaction d’exigences de remplacement des dommages ou d‘élimination.

Le risque d’utilisation se rapporte toujours à la situation existante (Statu quo).

Les risques d’investissement

Les risques d’investissement ou les obstacles aux investissements représentent des risques liés à l‘utilisation. Les obstacles aux investissements résultent des risques d‘investissement. Les composants suivants peuvent être différents:

I. Risque d‘investissement: Coûts liés aux obligations environnementales qui sont attendues en relation avec les utilisations futures (par exemple l’élimination de creusement du sol dans le cadre de mesures en vue de la construction lorsqu’il ne peut pas être reconstruit sur le terrain en raison des charges de matières). Des coûts différents peuvent apparaître en fonction de différentes utilisations des terrains avec autorisation (éventuellement aussi les redéploiements). Lorsqu’il n’y a pas encore de planifications concrètes, le risque financier peut être déterminé en prenant en compte les indices statistiques.

II. risque d‘utilisabilité (forme particulière de I): Si il y a des charges dont le traitement/l’élimination serait très couteuse et agirait de manière défavorable sur la valeur de l‘objet, une limitation de l’utilisabilité (par exemple le renoncement aux travaux publics en sous-sol) doit être envisagée alternativement pour l’objet concerné. La différence entre les valeurs indicatives d’objets utilisables sans limites et les valeurs indicatives des parties à valeur faible en raison des limitations d’utilisation forme le risque d‘utilisabilité.
Le risque lié à l’utilisation se rapporte aux développements futurs prévisibles au jour de référence de l’évaluation de l’objet, aussi à l’utilisation autorisée par le droit du plan. Si celle-ci n’est pas fixée, on se rapportera à l’utilisation des environs.